Mentions légales

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1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://www.letempledebeyblade.com/ les informations suivantes :

  • Statut du propriétaire : Micro Entreprise
  • Nom de la Société : Thierry Noël Zafimahita
  • Adresse : 1760 rue de la Marie-Clarrice,app. 311 Québec (QC), G1P 1K5 Canada
  • Tél : +1 581 9911954
  • NEQ : 2277893758
  • Email : contact.letemplebeyblade@gmail.com

Le Créateur du site : Thierry Zafimahita
Le Responsable de la publication : Thierry Zafimahita
Contact : contact.letemplebeyblade@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique.

Webmaster : Thierry Zafimahita
Contact : contact.letemplebeyblade@gmail.com

Hébergeur : HOSTINGER, UAB
Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie

Crédits : Les mentions légales ont été générées par un générateur de mentions légales.

2. Description des services fournis

Le site https://www.letempledebeyblade.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’adresse email : contact.letemplebeyblade@gmail.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies

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5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site : https://www.letempledebeyblade.com/

En France, les données personnelles sont protégées notamment par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site, le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie.

Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour exercer ce droit, adressez votre demande par email : contact.letemplebeyblade@gmail.com

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers.

Le site est conforme au RGPD. Voir également : Conditions générales de ventes

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.